Mentions légales
Éditeur du site
Yannick Schweizer
Avenue de Chillon 78, 1820 Territet, Schweiz
Courriel : agentique@protonmail.com
Informations publiées en application de l'article 6 III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).
Directeur de la publication
Yannick Schweizer
Numéro de TVA
L'éditeur n'est pas assujetti à la TVA française.
Hébergeur
Ce site est hébergé par Cloudflare, Inc., 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis, via le service Cloudflare Pages.
Objet du site
la présentation des espaces boisés classés inscrits aux documents d'urbanisme.
Sources des données
https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/Source et conditions (vérifié le —): Licence Ouverte — les conditions générales d'utilisation du Géoportail de l'Urbanisme placent les données d'urbanisme qu'il diffuse sous Licence Ouverte.
https://geo.api.gouv.fr/decoupage-administratifSource et conditions (vérifié le —): Licence Ouverte — réutilisation libre avec mention de la source.
https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/image/250624_standard_cnig_plu_v2024_rev2025-06.pdfSource et conditions (vérifié le —): Document public ; seuls les libellés des sous-codes 01-00 à 01-03 (page 30) sont repris.
Propriété intellectuelle
La sélection, la mise en forme et la présentation de ces données constituent une base de données au sens des articles L341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. L'extraction ou la réutilisation d'une partie substantielle de son contenu est soumise à autorisation. Les données sources restent régies par leur propre licence, indiquée ci-dessus.
Signaler une erreur
Une donnée vous paraît inexacte ? Écrivez-nous à {F.e(LEGAL['email'])} — la correction est gratuite, et nous indiquons la date de mise à jour sur chaque page.